Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DES COMBRAILLES
Monsieur SYLVAIN THOMAS

Numéro de dépôt :
4429250
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
MOULIN DES COMBRAILLES de SYLVAIN THOMAS

Présentation de la marque MOULIN DES COMBRAILLES

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur SYLVAIN THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN DES COMBRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur SYLVAIN THOMAS domicilié(e) 2 ROMAINE - 63410 - MANZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYLVAIN THOMAS domicilié(e) 131 AVENUE CLEMENTEL - 63460 - COMBRONDE - France.

La marque MOULIN DES COMBRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES COMBRAILLES arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

SYLVAIN THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BOVINS DES COMBRAILLES


Monsieur SYLVAIN THOMAS - 2 ROMAINE - 63410 - MANZAT - France


Monsieur SYLVAIN THOMAS - 131 AVENUE CLEMENTEL - 63460 - COMBRONDE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Café ; pain ; pâtisseries ; levure ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.